Mentions légales

Mentions légales

Politique de confidentialité

Propriétaire / Éditeur

Commune d’AIGRE est un site web édité par la Commune d’AIGRE et publié sous la direction de Renaud COMBAUD (Maire). L’ensemble du site Commune d’AIGRE, pages et contenus, est la propriété de la Commune d’AIGRE.
Contact administratif du site Commune d’AIGRE : contact-aigre chez aigre.fr.

Hébergeur

Commune d’AIGRE est hébergé par OVHcloud. Pour plus d’informations, reportez-vous au site : https://www.ovhcloud.com.
Pour les contacter, utilisez l’adresse courriel : contact chez ovhcloud.com.

Commune d’AIGRE décline toute responsabilité quant aux éventuelles interruptions du site Commune d’AIGRE et de ses services.

Concepteur / Créateur

L’ensemble du site Commune d’AIGRE, conception, charte graphique et applications, a été créé et développé par l’Atelier Philographie. Pour plus d’informations, reportez-vous au site : https://www.philographie.com.
Pour les contacter, utilisez l’adresse courriel : contact chez philographie.com.
L’Atelier Philographie, Communication / Graphisme / webdesign.

Fonctionnement du site

Les pages et le contenu de ce site sont générés par le logiciel libre SPIP, distribué sous licence GNU / GPL (Licence Publique Générale). Vous pouvez l’utiliser librement pour réaliser votre propre site web. Pour plus d’informations, reportez-vous au site : spip.net.

SPIP, Système de Publication pour l’Internet
Copyright © 2001-2018, Arnaud Martin, Antoine Pitrou, Philippe Rivière et Emmanuel Saint-James.

Contenus et droits de reproduction

En application des articles L. 111-1 et L. 123-1 du Code de la Propriété Intellectuelle, l’ensemble des contenus de ce site (textes, images, vidéos et tout média en général), sauf mention contraire explicite, est protégé par le droit d’auteur. La reproduction, même partielle, des contenus des pages de ce site sans accord préalable de Commune d’AIGRE est strictement interdite.
© Copyright 2023 Commune d’AIGRE | Tous droits réservés.

Acceptation de fait

En utilisant Commune d’AIGRE, l’internaute prend note et accepte les conditions ici énumérées.
Abus

En application de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, pour signaler un contenu litigieux ou si vous êtes victime d’une utilisation frauduleuse du site Commune d’AIGRE, merci de contacter l’administrateur du site à l’adresse courriel : contact-aigre chez aigre.fr.

Collecte et traitement de données personnelles

Les informations éventuellement recueillies par Commune d’AIGRE ne sont jamais communiquées à des tiers.
Sauf cas particulier, ces informations proviennent de l’enregistrement volontaire d’une adresse courriel fournie par l’internaute, lui permettant de recevoir une documentation ou une newsletter, de demander son inscription dans le comité rédactionnel du site ou de se renseigner sur un point quelconque.

En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’internaute dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant stockées par Commune d’AIGRE, qu’il peut exercer à tout moment auprès de l’administrateur de Commune d’AIGRE. Pour une demande de ce type, veuillez adresser un courrier à Commune d’AIGRE ou contacter l’adresse courriel : contact-aigre chez aigre.fr.

Cookies

Commune d’AIGRE n’enregistre aucun marqueur témoin sur l’ordinateur personnel de l’internaute ("cookies").

(*) Les accès aux différents espaces privés du site peuvent nécessiter l’acceptation par l’internaute du dépôt d’un cookie sur son ordinateur personnel pour une question de sécurité.

Limitation de responsabilité

Commune d’AIGRE comporte des informations mises à disposition par des sociétés externes ou des liens hypertextes vers d’autres sites ou d’autres sources externes qui n’ont pas été développés par Commune d’AIGRE. Les comportements des sites cibles, éventuellement malveillants, ne sauraient être rattachés à la responsabilité de Commune d’AIGRE. Plus généralement, le contenu mis à disposition sur ce site est fourni à titre informatif. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement. La responsabilité de Commune d’AIGRE ne saurait être engagée de fait quant aux informations, opinions et recommandations formulées par des tiers.

Dans la mesure où Commune d’AIGRE ne peut contrôler ces sites ou sources externes, Commune d’AIGRE ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites ou sources externes et ne peut supporter aucune responsabilité quant aux contenus, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. De plus, Commune d’AIGRE ne pourra être tenu responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l’utilisation ou le fait d’avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.